Ce site est édité par : M2GS Conseils & Assistance SAS
- Adresse : 63112 Blanzat (France)
- Numéro d’immatriculation légal : 91444917800013
- TVA intracommunautaire : FR45914449178
- Directeur de la publication : MIGUEL MARTINEZ
- Téléphone : 0674774452
- Mail : contact@m2gsconseilsetassistance.fr
- Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle : Tous les éléments (textes, logos, images, icônes, mise en page, base de données…) contenus dans le site nouveaudocumentunique.fr sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de M2GS Conseils & Assistance SAS. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société M2GS Conseils & Assistance SAS, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et / ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civiles et pénales. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Marques : Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.
